 |
|||||
 |
 |
 |
 |
 |
 |
|
|
|||||
|
|
|
|
|
|
|
Vous pouvez aussi payer par chèque (encaissé 1 semaine après l'envoi de votre carte) en nous l'envoyant à l'ordre d'Antica dans un courrier à : ANTICA - 125 Grande rue de la Guillotière 69007 LYON
Paiement sécurisé avec EUROWEBPAYMENT
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE OBJET Antica fabrique et distribue aux particuliers et à des revendeurs choisis, des reproductions de cartes géographiques anciennes. La société Antica commercialise ses reproductions sur son site www.antica-editions.com dont elle est propriétaire. Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales avant de passer commande des Produits. Les conditions générales sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site www.antica-editions.com. En choisissant d'acheter les Produits, le client accepte expressément et irrévocablement les termes tels que ci-après énoncés. Toutes les ventes effectuées sur www.antica-editions.com sont exclusivement faites aux présentes conditions générales de vente. Les stipulations ou les conditions portées sur la commande du client, qui seraient de quelque manière incompatibles avec les présentes conditions, ou y ajouteraient ne sauraient lier la societé Antica et ne seraient pas applicables, nonobstant l'acceptation de la commande par Antica. Le fait pour Antica de ne pas présenter d'objections aux stipulations contenues dans une communication quelconque reçue du client ne pourra pas être considéré comme une renonciation à se prévaloir des présentes conditions. Il est précisé que les photographies illustrant à l'appui du texte les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la societé Antica ne pourra être engagée. PRIX Pour toute marchandise, le prix s'entend en euros TTC nets, au point d'expédition. Les taxes applicables ainsi que tous frais engagés par la société Antica pour le transport des marchandises à la destination spécifiée par l'acheteur, s'ils sortent du cadre du forfait défini ci-dessous, seront facturés en sus. Les prix sont fermes sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis par la société Antica sans engager sa responsabilité. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Antica. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de son pays. Il est conseillé de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales. COMMANDE 1/ Enregistrement En cliquant sur le bouton Valider lors du processus de commande, le client déclare accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Toute commande passée par le client est irrévocable. Les données enregistrées par la société Antica constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Antica et ses clients. De plus, la commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord sur la transaction considérée. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. 2/ Confirmation L'enregistrement de la commande donne lieu à l'envoi d'un e-mail. En le conservant ou en l'imprimant, le client détient la preuve et la date de sa commande que Antica lui recommande de conserver. La vente sera considérée comme conclue sous réserve du cas d'épuisement des stocks visé ci-dessous. Attention : Cet e-mail confirme que la commande du client a été prise en compte par Antica et non que le Produit commandé est disponible. 3/ Disponibilité des produits Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks. Les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de la volonté d’Antica. En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande le client sera informé par mail. PAIEMENT Le paiement de la commande peut s'effectuer, soit en ligne par Carte bancaire, Visa ou MasterCard, soit par chèque. Le débit de la carte est effectué au moment de la passation de la commande. Aucune retenue ne pourra être effectuée par le client sur le paiement stipulé quels que soient la cause ou le motif. Paiement sécurisé par carte bancaire : Antica utilise la société EUROWEBPAYMENT. Après validation de sa commande, le client fournit directement son numéro de carte bancaire au serveur de paiement sécurisé d’ EUROWEBPAYMENT. Ces informations seront échangées sous forme sécurisée (cryptée en technologie S.S.L.) Paiement par chèque - Le règlement peut également s'effectuer par chèque joint à l'envoi de la commande imprimée. Les chèques devront être libellés en euros et tirés sur une banque domiciliée en France. LIVRAISON 1/Adresse de livraison Une adresse de livraison différente de l'adresse du client peut être mentionnée sur une commande. Antica et ses partenaires se réservent le choix du transporteur. Les risques du transport sont à la charge du client. Frais d'emballage et d'expédition Une participation forfaitaire aux frais d'emballage et d'expédition est appliquée à chaque commande quel qu'en soit le montant ou le nombre d'articles. Ce forfait ne s'applique ni aux abonnements et cotisations, ni aux services. 2/Délai En cas de retard de livraison, la responsabilité de d’Antica ne pourra être engagée et ce, pour quelque cause que ce soit. Par conséquent, aucune demande d'indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par le client à Antica et a ses partenaires. 3/Vérification des produits livrés Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du Produit livré. Toute réclamation sur les vices apparents ou sur la non-conformité du Produit livré devra être signalée par le client, dans les trois jours ouvrables à compter de la date de réception du Produit par le client, en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception à Antica. A défaut d'une réclamation effectuée dans le délai précité, les Produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client. Un produit ne pourra être retourné qu'avec l'accord explicite de Antica. Avant tout retour, le client devra impérativement contacter Antica en appelant le 04 72 80 07 59 afin d'obtenir un numéro d'autorisation de retour à apposer clairement sur le colis de renvoi du Produit. Tout Produit réexpédié sans numéro de retour sera refusé et retourné à l'expéditeur. Aucun Produit ne pourra être échangé avant d'avoir été réexpédié et réceptionné par Antica, en bon état, tel que livré par les soins d’ Antica. En particulier, le Produit ne devra pas avoir été descellé. DROIT DE RETRACTATION DU CLIENT Le délai de rétractation, dont dispose le client, est de sept jours francs qui commencent à courir le lendemain de la réception de la marchandise ou de l'acceptation de l'offre de prestations de services. Lorsque leur exécution a commencé avant la fin du délai de sept jours. [Ordonnance 2001-741 du 23-8-2001, JO du 25-8-2001] PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.antica-editions.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute utilisation est constitutive de contrefaçon et sera poursuivie. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue et/ou du site Antica est strictement interdite sauf autorisation écrite de la part d’Antica RESPONSABILITE Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’ Antica ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services qu'il envisage de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d’Antica ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. Antica ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Antica ne saurait être tenu pour responsable, tant vis à vis du client que de tout tiers, de tous dommages, directs ou indirects, quelle qu'en soit la nature (y compris notamment le manque à gagner ou les pertes de données) résultant de tout défaut ou retard de livraison, ou causé directement ou indirectement par l'utilisation ou le fonctionnement du matériel ou du logiciel acheté, pour quelque cause que ce soit, ou consécutif aux conseils techniques que Antica pourrait donner gracieusement au client. Il est expressément convenu qu’Antica n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.antica-editions.com. Et Antica propriétaire du site dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. IDENTIFICATION DE LA SOCIETE ANTICA E.U.R.L. 125 Grande rue de la guillotière 69007 LYON - FRANCE Tél : +33 (0) 4 72 80 07 59 Fax: : 09 55 69 78 72 Numéro au registre du Commerce et des sociétés de Lyon RCS 451 877 310 - Capital 1000 € No de Siret: 45187731000016 No de TVA intracommunautaire: VAT no FR03451877310 DROIT APPLICABLE - LITIGES Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, de quelque nature qu'il soit, seuls les tribunaux de Lyon seront compétents, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défenseurs.
©2004 Antica, images et modèles déposés |
